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Marques déposées par monsieur Ivan AMELINEAU
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NEW FACTORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW FACTORY
Monsieur Ivan AMELINEAU

Numéro de dépôt :
1361108
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1995

Présentation de la marque NEW FACTORY

Déposée le 24 septembre 1985 par monsieur Ivan AMELINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ivan AMELINEAU domicilié(e) Z.A., route d'Angresse, 40130 CAPBRETON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque NEW FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW FACTORY est expirée depuis le 24 septembre 1995.

Ivan AMELINEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , IVAN AMELINEAU SURFBOARDS


Monsieur Ivan AMELINEAU - Z.A., route d'Angresse, 40130 CAPBRETON. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Vêtements de sports, planches à voile, planches.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].